Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN
Monsieur Philippe TRIMAILLE

Numéro de dépôt :
1424528
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/12/1993
CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN de Philippe TRIMAILLE

Présentation de la marque CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN

Déposée le 27 décembre 1983 par monsieur Philippe TRIMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe TRIMAILLE domicilié(e) 36, rue de la Prairie, B.P. no 7, 25110 BAUME LES DAMES. - France.

La marque CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBD COMPTOIR DES BOISSONS DU DOUBS LA MAISON DU BON VIN est expirée depuis le 27 décembre 1993.

Philippe TRIMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CBD JOM , CBD JOM , CBD JOM


Monsieur Philippe TRIMAILLE - 36, rue de la Prairie, B.P. no 7, 25110 BAUME LES DAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

BOISSONS